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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CERVOOMARK
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JULES DE MISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES DE MISS
Société CERVOOMARK, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3757431
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2020
JULES DE MISS de Société CERVOOMARK

Présentation de la marque JULES DE MISS

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CERVOOMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JULES DE MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CERVOOMARK domicilié(e) 05 rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 765 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque JULES DE MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 32 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES DE MISS est expirée depuis le 30 juillet 2020.

Société CERVOOMARK a également déposé les autres marques suivantes : , TRILAN


Société CERVOOMARK, S.A.R.L - 05 rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France - SIREN 494765308


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551374 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Objets d'art en métaux communs.

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, meubles, boîtes en bois, mobiles (objets pour la décoration).

Boissons non alcooliques, bières.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cosmétiques, vaisselle, articles de papeterie, instruments de musique, meubles, jeux et jouets, produits alimentaires, fleurs permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.

Soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains.